Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIGNONETTE
AMO MOULIN DE LA GARE SAS

Numéro de dépôt :
3577312
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/05/2018
QUIGNONETTE de AMO MOULIN DE LA GARE

Présentation de la marque QUIGNONETTE

Déposée le 26 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « QUIGNONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France.

La marque QUIGNONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3577312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIGNONETTE est expirée depuis le 26 mai 2018.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , FLEUR D'ARVOR , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE , AU PAIN DE JADIS


AMO MOULIN DE LA GARE SAS - 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.