Procédé exclusif TRADIBAC Amo
Présentation de la marque Procédé exclusif TRADIBAC Amo
Déposée le 28 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Procédé exclusif TRADIBAC Amo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Procédé exclusif TRADIBAC Amo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Procédé exclusif TRADIBAC Amo est expirée depuis le 28 avril 2015.
AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13
Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13