Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Procédé exclusif TRADIBAC Amo
AMO MOULIN DE LA GARE SAS

Numéro de dépôt :
3356268
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/04/2015
Procédé exclusif TRADIBAC Amo de AMO MOULIN DE LA GARE

Présentation de la marque Procédé exclusif TRADIBAC Amo

Déposée le 28 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Procédé exclusif TRADIBAC Amo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France.

La marque Procédé exclusif TRADIBAC Amo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Procédé exclusif TRADIBAC Amo est expirée depuis le 28 avril 2015.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO MOULIN DE LA GARE SAS - 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Farines et préparations faites de céréales.