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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE
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PANATOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANATOU
AMO MOULIN DE LA GARE SAS

Numéro de dépôt :
95600588
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2015

Présentation de la marque PANATOU

Déposée le 4 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANATOU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2302771) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2302771) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANATOU est expirée depuis le 4 décembre 2015.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO MOULIN DE LA GARE SAS - 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2302771) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2302771) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302771 - Publication au BOPI 2005-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les aliments, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.