Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RAFFINÉS
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
3418113
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/03/2016
LES RAFFINÉS de AMO Moulin de la Gare

Présentation de la marque LES RAFFINÉS

Déposée le 22 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES RAFFINÉS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAFFINÉS est expirée depuis le 22 mars 2016.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , FLEUR D'ARVOR , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , QUIGNONETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE


AMO Moulin de la Gare SAS - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO Moulin de la Gare - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie.