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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare
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L'AMIE SEIGLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AMIE SEIGLE
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
1497918
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2017

Présentation de la marque L'AMIE SEIGLE

Déposée le 8 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AMIE SEIGLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358945) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20 rue de la gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358945) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AMIE SEIGLE est expirée depuis le 8 décembre 2017.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO Moulin de la Gare SAS - 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358945) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO Moulin de la Gare - 20 rue de la gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358945) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358945 - Publication au BOPI 2007-12-26

Renouvellement sans limitation n°2102438 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60864 - Publication au BOPI 1992-02-28

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit gâteaux, pâtisserie et confiserie.