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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare
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L'AMIE BIOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AMIE BIOLOGIQUE
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
1497919
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2017

Présentation de la marque L'AMIE BIOLOGIQUE

Déposée le 8 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AMIE BIOLOGIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358907) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20 rue de la gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358907) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AMIE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 8 décembre 2017.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO Moulin de la Gare SAS - 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358907) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO Moulin de la Gare - 20 rue de la gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358907) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358907 - Publication au BOPI 2007-12-26

Renouvellement sans limitation n°2102429 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60864 - Publication au BOPI 1992-02-28

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces; Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique.