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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare
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FROMENTINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMENTINE
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
1469653
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2018

Présentation de la marque FROMENTINE

Déposée le 1 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMENTINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2375391) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO Moulin de la Gare SAS domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2375391) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROMENTINE est expirée depuis le 1 juin 2018.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO Moulin de la Gare SAS - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2375391) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO Moulin de la Gare SAS - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2375391) - 35330 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60864 - Publication au BOPI 1992-02-28

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375391 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 14 décembre 1998 - Gage constitué n°268489 - Publication au BOPI 1998-12-14

Renouvellement sans limitation n°2112583 - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Farines et préparations faites de froment, pain, biscuits gâteaux pâtisserie.