Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREPERIE TREBLEC
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
94537714
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2014

Présentation de la marque CREPERIE TREBLEC

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREPERIE TREBLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2271901) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2271901) - 35330 - France.

La marque CREPERIE TREBLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREPERIE TREBLEC est expirée depuis le 22 septembre 2014.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN , MEULE VERTE


AMO Moulin de la Gare SAS - 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2271901) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO Moulin de la Gare - 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2271901) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2271901 - Publication au BOPI 2004-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Hôtellerie, restauration