Marque expirée - Marque en non vigueur

AUX PAINS DE JADIS
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
96627181
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2016

Présentation de la marque AUX PAINS DE JADIS

Déposée le 28 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX PAINS DE JADIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2315744) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2315744) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX PAINS DE JADIS est expirée depuis le 28 mai 2016.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO Moulin de la Gare SAS - 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2315744) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2315744) - 35330 - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332616 - Publication au BOPI 2001-10-11

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315744 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; affiches, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, prospectus, livres, revues, catalogues, publications, jeux de cartes, cartes postales; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Pain, préparations faites de céréales, farines, levure, poudre pour faire lever.Publicité; affichage; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; décoration de vitrines; démonstration de produits; distribution d'échantillons; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).