Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUES CONTRE L'OUBLI
AMNESTY INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93453956
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque MUSIQUES CONTRE L'OUBLI

Déposée le 2 février 1993 par la société AMNESTY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSIQUES CONTRE L'OUBLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société AMNESTY INTERNATIONAL domicilié(e) 4, rue de la Pierre-Levée, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 238 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMNESTY INTERNATIONAL Section Française - France.

La marque MUSIQUES CONTRE L'OUBLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUES CONTRE L'OUBLI est expirée depuis le 2 février 2003.

AMNESTY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SALON DU LIVRE : PLUMES REBELLES


AMNESTY INTERNATIONAL - 4, rue de la Pierre-Levée, 75011 PARIS - France - SIREN 308238401


AMNESTY INTERNATIONAL Section Française - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films