Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NUITS D'AMNESTY
AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE association loi 1901 RUP

Numéro de dépôt :
3363959
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
LES NUITS D\'AMNESTY de AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE

Présentation de la marque LES NUITS D'AMNESTY

Déposée le 9 juin 2005 par l'association loi 1901 AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NUITS D'AMNESTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE domicilié(e) 76 Boulevard de la Villette,75940 PARIS Cedex 19 - 75940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE domicilié(e) 76 Boulevard de la Villette,75940 PARIS Cedex 19 - 75940 - France.

La marque LES NUITS D'AMNESTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NUITS D'AMNESTY est expirée depuis le 9 juin 2015.

AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIRE CONTRE L'OUBLI , AMNESTY INTERNATIONAL ECRIRE CONTRE L'OUBLI , AMNESTY INTERNATIONAL ECRIRE CONTRE L'OUBLI


AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE association loi 1901 RUP - 76 Boulevard de la Villette,75940 PARIS Cedex 19 - 75940 - France


AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE - 76 Boulevard de la Villette,75940 PARIS Cedex 19 - 75940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Produits de l'imprimerie. Publicité, dépliants, journaux, expositions à buts commerciaux ou de publicité, affiches, éditions (brochures), catalogues, publicité en ligne sur réseau informatique. Agence de presse et d'information (nouvelles).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.