Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAISON CHATEIGNER
Monsieur AMNAYE N'HAS Madame SYLVIE CHATEIGNER
Numéro de dépôt :
4415834
Date de dépôt :
27/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MAISON CHATEIGNER
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2017 par monsieur AMNAYE N'HAS et madame SYLVIE CHATEIGNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON CHATEIGNER »
Les déposants sont monsieur AMNAYE N'HAS domicilié(e) 1 BOULEVARD BEAUMARCHAIS - 75004 - PARIS - France et madame SYLVIE CHATEIGNER domicilié(e) 1 BOULEVARD BEAUMARCHAIS - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE CHATEIGNER domicilié(e) 1 BOULEVARD BEAUMARCHAIS - 75004 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMNAYE N'HAS a également déposé les autres marques suivantes : LA MANUFACTURE
Monsieur AMNAYE N'HAS - 1 BOULEVARD BEAUMARCHAIS - 75004 - PARIS - France
Madame SYLVIE CHATEIGNER - 1 BOULEVARD BEAUMARCHAIS - 75004 - PARIS - France
Madame SYLVIE CHATEIGNER - 1 BOULEVARD BEAUMARCHAIS - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet total n°770447 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Joaillerie ; bijouterie ;
Portefeuilles ; sacs ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
