Marque expirée - Marque en non vigueur
LES GOUSTINES
Numéro de dépôt :
3571413
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018
Présentation de la marque LES GOUSTINES
Déposée le 21 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ammeux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GOUSTINES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOUSTINES est expirée depuis le 21 avril 2018.
Ammeux France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22