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Marques déposées par monsieur Ammari Mohammed
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ASSILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSILA
M. Ammari Mohammed

Numéro de dépôt :
3970917
Date de dépôt :
23/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2022
ASSILA de Ammari Mohammed

Présentation de la marque ASSILA

Déposée le 23 décembre 2012 par monsieur Ammari Mohammed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Ammari Mohammed domicilié(e) 15 rue de la Présentation - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ammari Mohammed domicilié(e) 15 rue de la Présentation - 75011 - PARIS - France.

La marque ASSILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSILA est expirée depuis le 23 décembre 2022.


M. Ammari Mohammed - 15 rue de la Présentation - 75011 - PARIS - France


M. Ammari Mohammed - 15 rue de la Présentation - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.