Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAR DJERBA
Numéro de dépôt :
1403005
Date de dépôt :
05/11/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/1996
Présentation de la marque DAR DJERBA
Déposée le 5 novembre 1986 par monsieur AMMARI Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAR DJERBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAR DJERBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403005.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAR DJERBA est expirée depuis le 5 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37