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Marques déposées par amma architecte
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amma architecte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

amma architecte
amma architecte

Numéro de dépôt :
4569665
Date de dépôt :
22/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2029
amma architecte de amma architecte

Présentation de la marque amma architecte

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2019 par amma architecte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « amma architecte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est amma architecte domicilié(e) ZAC Isiparc RD 11n - 38300 - Saint-Ismier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, amma architecte, Monsieur Mathieu MIET domicilié(e) ZAC Isiparc RD 11n - 38330 - Saint-Ismier - France.

La marque amma architecte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque amma architecte arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.


amma architecte - ZAC Isiparc RD 11n - 38300 - Saint-Ismier - France


amma architecte, Monsieur Mathieu MIET - ZAC Isiparc RD 11n - 38330 - Saint-Ismier - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

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