Marque enregistrée - Marque en vigueur

CMD
AML SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4568820
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
CMD de AML SYSTEMS

Présentation de la marque CMD

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par AML SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est AML SYSTEMS domicilié(e) 6 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Ingrid CORVIOLE-PARENT domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMD arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

AML SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LUMEMS


AML SYSTEMS - 6 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France


GEVERS & ORES, Madame Ingrid CORVIOLE-PARENT - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Actionneurs électriques et électromécaniques pour la régulation de la condensation ; commandes électriques pour automobiles, à savoir appareils électriques et électroniques de réglage de l'éclairage automobile ; capteurs d’humidité et de condensation ;

Phares de véhicules ; échangeurs thermiques pour l'élimination de la condensation ; filtres pour appareils de ventilation ; appareils de ventilation pour véhicules ; extracteurs pour ventilation.