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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AML DEVELOPPEMENT
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AML
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AML
AML DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3751079
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2030
AML de AML DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque AML

Déposée le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AML DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AML DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 318 228 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 3 cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque AML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AML arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.


AML DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée - 6 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 523318228


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 3 cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 15 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785288 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745517 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils électriques ; appareils électroniques ; actionneurs ; vérins ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs électriques et/ou électroniques pour véhicules terrestres ; moteurs d'actionnement pour véhicules terrestres.