Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMIXYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMIXYS domicilié(e) 266 rue de la croix d'arles, ZA DES 3 PONTS - 34690 - FABREGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 748 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIXYS, M. Sébastien ROELENS domicilié(e) 266 rue de la croix d'arles - 34690 - FABREGUES - France.
La marque NOVARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIXYS, SARL - 266 rue de la croix d'arles, ZA DES 3 PONTS - 34690 - FABREGUES - France - SIREN 511748030
AMIXYS, M. Sébastien ROELENS - 266 rue de la croix d'arles - 34690 - FABREGUES - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
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