Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amitiés Internationales André Malraux (AIAM) Présence d'André Malraux (PAM)
Amitiés Internationales André Malraux, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4035748
Date de dépôt :
28/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2023
Amitiés Internationales André Malraux (AIAM) Présence d\'André Malraux (PAM) de Amitiés Internationales André Malraux

Présentation de la marque Amitiés Internationales André Malraux (AIAM) Présence d'André Malraux (PAM)

Déposée le 28 septembre 2013 par l'association loi 1901 Amitiés Internationales André Malraux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Amitiés Internationales André Malraux (AIAM) Présence d'André Malraux (PAM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Amitiés Internationales André Malraux domicilié(e) 72 rue Vauvenargues - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 041 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amitiés Internationales André Malraux, M. Coureux Pierre domicilié(e) 72 rue Vauvenargues - 75018 - PARIS - France.

La marque Amitiés Internationales André Malraux (AIAM) Présence d'André Malraux (PAM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amitiés Internationales André Malraux (AIAM) Présence d'André Malraux (PAM) est expirée depuis le 28 septembre 2023.


Amitiés Internationales André Malraux, association loi 1901 - 72 rue Vauvenargues - 75018 - PARIS - France - SIREN 423041904


Amitiés Internationales André Malraux, M. Coureux Pierre - 72 rue Vauvenargues - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.