Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AMITIE OCCITANE Loi 1901
/
GRANDE LOGE REGULIERE FRANÇAISE (G.L.R.F)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE REGULIERE FRANÇAISE (G.L.R.F)
Association AMITIE OCCITANE Loi 1901

Numéro de dépôt :
97706868
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque GRANDE LOGE REGULIERE FRANÇAISE (G.L.R.F)

Déposée le 2 décembre 1997 par l'association loi 1901 AMITIE OCCITANE Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDE LOGE REGULIERE FRANÇAISE (G.L.R.F) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 AMITIE OCCITANE Loi 1901 domicilié(e) 12 Rue du Puits d'Uzou, 31700 BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMITIE OCCITANE (Association) - France.

La marque GRANDE LOGE REGULIERE FRANÇAISE (G.L.R.F) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE REGULIERE FRANÇAISE (G.L.R.F) est expirée depuis le 2 décembre 2007.


Association AMITIE OCCITANE Loi 1901 - 12 Rue du Puits d'Uzou, 31700 BLAGNAC - France


AMITIE OCCITANE (Association) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès à buts culturels ou éducatifs.