Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison des Cannes Blanches
Amitié des Déficients Visuels Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3437964
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/06/2016
La Maison des Cannes Blanches de Amitié des Déficients Visuels

Présentation de la marque La Maison des Cannes Blanches

Déposée le 30 juin 2006 par l'association loi 1901 Amitié des Déficients Visuels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Maison des Cannes Blanches »

Le déposant est l'association loi 1901 Amitié des Déficients Visuels domicilié(e) 14 général Plessier,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amitié des Déficients Visuels domicilié(e) 14 général Plessier,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison des Cannes Blanches est expirée depuis le 30 juin 2016.


Amitié des Déficients Visuels Association loi 1901 - 14 général Plessier,69002 LYON - 69002 - France


Amitié des Déficients Visuels - 14 général Plessier,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Articles de papeterie ; albums ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.