Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCAL
AMITEL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3970018
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
LOCAL de AMITEL

Présentation de la marque LOCAL

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) AMITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMITEL domicilié(e) INOPOLIS BATIMENT C, 231 Avenue de Parme - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON domicilié(e) Immeuble Le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCAL est expirée depuis le 19 décembre 2022.

AMITEL a également déposé les autres marques suivantes : AMITEL ALARME MEDICALE INDIVIDUELLE TELEPHONIQUE , GREFFENET , Clos Syrah , FAXIGREF , GAMAX , FORMALITEL , REFLEX , FORMALITEL , AMITEL , AMIGED


AMITEL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - INOPOLIS BATIMENT C, 231 Avenue de Parme - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 331221150


CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON - Immeuble Le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 24 novembre 2014 - Changement de dénomination n°636121 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Equipements pour le traitement d'informations ; logiciels, en particulier logiciels de gestion de bases de données, logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; cartes de fidélité codées ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps ou d'espaces publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à des plateformes d'envoi d'emails sur internet ; transmission électronique de données, de messages et d'informations ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; services de partage en ligne de photos et de vidéos ;

Services informatiques, à savoir création et mise à jour de sites web pour des tiers ; hébergement de sites web pour des tiers ; conception, développement maintenance, mise à jour et location de logiciels ; conception, développement et mise à jour d'applications logicielles ; services de référencement, d'optimisation et d'enregistrement de sites web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites web ; conception et mise en oeuvre de moteurs de recherche pour Internet ; conseil et assistance en matière d'amélioration du positionnement et du référencement de sites web sur les moteurs de recherches ; développement et conception de cartes de fidélité électroniques ou numériques.