Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREFFENET
AMITEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97660615
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque GREFFENET

Déposée le 20 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) AMITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREFFENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMITEL domicilié(e) 81 Boulevard de Stalingrad, "Immeuble Park Avenue", 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 862 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque GREFFENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREFFENET est expirée depuis le 20 janvier 2007.

AMITEL a également déposé les autres marques suivantes : AMITEL ALARME MEDICALE INDIVIDUELLE TELEPHONIQUE , Clos Syrah , FAXIGREF , GAMAX , FORMALITEL , REFLEX , FORMALITEL , LOCAL , AMITEL , AMIGED


AMITEL (Société Anonyme) - 81 Boulevard de Stalingrad, "Immeuble Park Avenue", 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 324862614


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction du son et/ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, interfaces ; imprimantes ; matériel pour la gestion électronique de documents. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données informatiques ; scannerisation de documents ; services de saisie et de traitement de données informatiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; communication (transmission) d'informations d'affaires commerciales, comptables et/ou administratives ; exploitation (transmission) de banque et de bases de données commerciales, comptables et/ou administratives ; reproduction de documents. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de communication ; services de télétraitement ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par télématique ; transmission d'informations contenues dans des bases et/ou banques de données ; échange de messages par transmission informatique ; échange de documents informatisés ; télécommunications informatisées ; télécommunications informatiques ; services d'échange électronique de données. Services de programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception et élaboration de logiciels ; mise à jour de logiciels ; téléchargement ; services d'ingénieurs ; organisation, consultation et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; exploitation (transmission) d'une base ou banque de données juridique, médicale, météorologique et/ou scientifique ; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.