Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMITECH
Amitech SA

Numéro de dépôt :
1683514
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001
AMITECH de Amitech

Présentation de la marque AMITECH

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Amitech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Amitech domicilié(e) 21 avenue de Meaux, 77000 Melun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jullien, 97 Avenue Carnot 94100 Saint Maur - France.

La marque AMITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMITECH est expirée depuis le 26 juillet 2001.


Amitech SA - 21 avenue de Meaux, 77000 Melun - France


Cabinet Jullien, 97 Avenue Carnot 94100 Saint Maur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Garnitures métalliques de meubles, de lits et de sièges notamment;roulettes métalliques de meubles, de lits et de sièges notamment;quincaillerie métallique;ressorts métalliques;serrures métalliques.Amortisseurs élastiques, à matériaux solides comme des élastomères, à gaz ou liquide ou à huile, éléments de suspension, pour le mobilier comme des sièges, des banquettes, des lits;parties de machines formant ressort;vérins de levage, de réglage de position ou d'orientation, à gaz, électrique;actionneurs de positionnement, d'orientation;éléments constituants de ces appareils;moteurs d'actionnement de type électrique ou autres;dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ou volets;ouvrants du bâtiment comme portes et fenêtres.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, aéronautiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;appareils électriques, électroniques et/ou informatiques destinés à assurer la commande ou le contrôle, notamment de mobilier domestique, de bureau, professionnel, hospitalier, embarqué à bord de transports en commun ou individuels;dispositifs de transmissions de données sans contact, par transmission infrarouge,ultrasonore, radiofréquence ou autrement;mobiliers spéciaux pour le laboratoire;plateaux de laboratoire, capteurs de position, d'efforts, de pression, de contrainte, d'inclinaison, de vitesse;meubles de radiologie à usage industriel notamment manouevrés par vérins et contrôlés par un dispositif automatique ou de commande manuelle ou à distance;serrures électriques;éléments constituants de ces appareils.Appareils et instruments médicaux;mobilier médical;mobilier de rééducation fonctionnelle;lits spécialement conÇus pour un usage médical, lits réglables, lits motorisés, notamment;lits hydrostatiques à usage médical;sièges, banquettes, fauteuils, chaises à usage médical ou de rééducation fonctionnelle;brancards, brancards roulants, brancards pour malades;fauteuils de dentistes, fauteuils médicaux;appareils médicaux pour l'exercice corporel;meubles de radiologie ou pour installations de radiothérapie à usage médical, notamment manoeuvrés par vérins et contrôlés par un dispositif automatique ou de commande manuelle ou à distance.Véhicules, appareils de locomotion par air, terre ou par eau;Transports en commun, autobus urbains et péri-urbains, métropolitains et réseaux ferrés ou autrement de métropolitains,tramways et véhicules du même genre, wagons, navettes d'aéroports et de ports maritimes;aéronefs;transporteurs aériens;chariots élévateurs;véhicules électriques;aéroglisseurs;hydroglisseurs;navires;téléfériques;sièges et autres pièces de mobilier corporel de véhicules;appui tête pour sièges de véhicule;couchettes pour véhicules;sièges de bébés ou d'enfants, coussins et rembourrage de meubles;fauteuils roulants pour malades;pupitres;sièges éjectables, d'avion notamment;couchettes pour véhicules;mécanismes de réglage de la position et de l'inclinaison du siège de véhicule, ou de partie de siège de véhicule comme le dossier, l'appui lombaire ou l'appui tête;accoudoirs et mécanisme d'escamotage des accoudoirs d'un véhicule;ouvrants de véhicules comme les portes et hayons.Papier, cartons, et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;papeterie;affiches;annonces diverses.Meubles, meubles domestiques, professionnels, de camping;articles de literie, cadres, sommiers, matelas, oreillers et traversins;armoires, penderies;appuis têtes, relèves pieds;bureaux, meubles de bureau, secrétaires;chaises, chaises longues, fauteuils de relaxation;matériel de couchage (à l'exclusion du linge);divans;canapés;fauteuils;sièges, sièges métalliques;garnitures non métalliques de meubles, de lits et de sièges notamment;roulettes non métalliques de meubles, lits, de sièges notamment;bois de lits, literie (à l'exception du linge), sommiers de lits, lattes de sommier et leurs articulations et fixations;lits d'hopital;lits hydrostatiques à usage non médical;finitions en matières plastiques pour meubles;pans de boiserie pour meubles;portes de meubles, rayons de meubles;mobilier scolaire;tables, table de massage, tables de toilette, tables métalliques, tablettes de rangement, tablettes de machines à écrire et d'ordinateurs, tables à dessin, plateaux de tables;tabourets;meubles de télévision, de magnétoscopes, de téléphone, de chaînes de reproduction du son ou de l'image;tiroirs;serrures non métalliques;stores d'intérieur à lamelles;mécanismes de basculement et de réglage de l'inclinaison ou de la position d'un meuble corporel comme un fauteuil ou un lit.Articles de sport, exerciseurs, extenseurs, appareils de musculation, à ramer, appareils d'entraînement de sports de combat, de rugby, de football, engins pour exercice corporel;appareils pour la rééducation du corps;composants des produits de cette classe.Travaux d'ingénieurs; études pour la réalisation et la fabrication de meubles, comme des lits ou des fauteuils

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.