Déposée le 26 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMITEC INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMIPERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMITEC INGENIERIE domicilié(e) 31 Avenue de Larrieu,31081 TOULOUSE (dossier no 2291516) - 31081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 540 535 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMITEC INGENIERIE domicilié(e) 31 Avenue de Larrieu,31081 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2291516) - 31081 - France.
La marque AMIPERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMITEC INGENIERIE SARL - 31 Avenue de Larrieu,31081 TOULOUSE (dossier no 2291516) - 31081 - France - SIREN 348540535
AMITEC INGENIERIE - 31 Avenue de Larrieu,31081 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2291516) - 31081 - France
Renouvellement avec limitation le 22 juin 2005 n°2291516 - Publication au BOPI 2005-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Logiciels (programmes enregistrés). Programme pour ordinateurs. Conception et mise à jour de logiciel. Ingénierie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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