Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMIS-TV S.A. Société de droit belge

Numéro de dépôt :
99789147
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) AMIS-TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMIS-TV domicilié(e) Boulevard Adolphe Max 75, 100 BRUXELLES, BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789147.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 avril 2009.

AMIS-TV a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEXECUTIVES , AMIS


AMIS-TV S.A. Société de droit belge - Boulevard Adolphe Max 75, 100 BRUXELLES, BELGIQUE - Belgique


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Mise à disposition provisoire de personnel para-médical et médical à des personnes ou entreprises ayant besoin d'aides temporaires ou à temps partiel. Recrutement et engagement de personnel para-médical et médical.