Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vézelay, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4142108
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
Présentation de la marque Voie Historique de VEZELAY
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par l'association loi 1901 Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vézelay
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Voie Historique de VEZELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vézelay domicilié(e) 24 Rue Saint-Pierre - 89450 - VEZELAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vézelay, M. Bernard KIENZLER domicilié(e) 24 Rue Saint-Pierre - 89450 - VEZELAY - France.
La marque Voie Historique de VEZELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voie Historique de VEZELAY arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.
Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vézelay a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vézelay, Association loi 1901 - 24 Rue Saint-Pierre - 89450 - VEZELAY - France
Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vézelay, M. Bernard KIENZLER - 24 Rue Saint-Pierre - 89450 - VEZELAY - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Voie Historique de VEZELAY"
