Amis et Pelerins de Saint-Jacques de la Voie de Vezelay, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4169814
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 mars 2015 par l'association loi 1901 Amis et Pelerins de Saint-Jacques de la Voie de Vezelay
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Amis et Pelerins de Saint-Jacques de la Voie de Vezelay domicilié(e) 24 Rue Saint-Pierre - 89450 - VEZELAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vezelay, M. Président Le domicilié(e) 24 Rue Saint-Pierre - 89450 - VEZELAY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169814.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.
Amis et Pelerins de Saint-Jacques de la Voie de Vezelay a également déposé les autres marques suivantes : Voie Historique de VEZELAY
Amis et Pelerins de Saint-Jacques de la Voie de Vezelay, Association loi 1901 - 24 Rue Saint-Pierre - 89450 - VEZELAY - France
Association Amis et Pélerins de Saint-Jacques de la Voie de Vezelay, M. Président Le - 24 Rue Saint-Pierre - 89450 - VEZELAY - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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