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Marques déposées par l'association loi 1901 Amis du Cheval du Pays de Corlay
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EQUI-DEIZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI-DEIZ
Amis du Cheval du Pays de Corlay, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3850537
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
EQUI-DEIZ de Amis du Cheval du Pays de Corlay

Présentation de la marque EQUI-DEIZ

Déposée le 29 juillet 2011 par l'association loi 1901 Amis du Cheval du Pays de Corlay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI-DEIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Amis du Cheval du Pays de Corlay domicilié(e) 8 Place de l'Eglise - 22320 - CORLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBOUCHER Daniel domicilié(e) 16 Rue Lavoisier - 22000 - ST BRIEUC - France.

La marque EQUI-DEIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI-DEIZ est expirée depuis le 29 juillet 2021.


Amis du Cheval du Pays de Corlay, association loi 1901 - 8 Place de l'Eglise - 22320 - CORLAY - France


LEBOUCHER Daniel - 16 Rue Lavoisier - 22000 - ST BRIEUC - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Photographies ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; cravates ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.