Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AMIS DES MONUMENTS ET SITES DE L'EURE
/
CONFLUENCE PATRIMOINE MECONNU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFLUENCE PATRIMOINE MECONNU
AMIS DES MONUMENTS ET SITES DE L'EURE, ASSOCIATION LOI 1901, ARCHIVES DEPARTEMENTALES

Numéro de dépôt :
4052928
Date de dépôt :
07/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2023
CONFLUENCE PATRIMOINE MECONNU de AMIS DES MONUMENTS ET SITES DE L\'EURE

Présentation de la marque CONFLUENCE PATRIMOINE MECONNU

Déposée le 7 décembre 2013 par l'association loi 1901 AMIS DES MONUMENTS ET SITES DE L'EURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONFLUENCE PATRIMOINE MECONNU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 AMIS DES MONUMENTS ET SITES DE L'EURE domicilié(e) RUE DE VERDUN - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 611 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIS DES MONUMENTS ET SITES DE L'EURE, M. ROUSSEL PIERRE domicilié(e) 9 RUE DE LA VIERGE, BP 85 - 27800 - BRIONNE - France.

La marque CONFLUENCE PATRIMOINE MECONNU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE PATRIMOINE MECONNU est expirée depuis le 7 décembre 2023.


AMIS DES MONUMENTS ET SITES DE L'EURE, ASSOCIATION LOI 1901, ARCHIVES DEPARTEMENTALES - RUE DE VERDUN - 27000 - EVREUX - France - SIREN 322611336


AMIS DES MONUMENTS ET SITES DE L'EURE, M. ROUSSEL PIERRE - 9 RUE DE LA VIERGE, BP 85 - 27800 - BRIONNE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation, d'evenements à buts culturels : journée de découverte du patrimoine d'un secteur du département de l'Eure.