Marque expirée - Marque en non vigueur

NON LIEU
Amis de Paris-Méditerranée Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3396375
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
NON LIEU de Amis de Paris-Méditerranée

Présentation de la marque NON LIEU

Déposée le 8 décembre 2005 par l'association loi 1901 Amis de Paris-Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NON LIEU »

Le déposant est l'association loi 1901 Amis de Paris-Méditerranée domicilié(e) 3, Rue de Suez,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 374 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amis de Paris-Méditerranée domicilié(e) 3, rue de Suez,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON LIEU est expirée depuis le 8 décembre 2015.


Amis de Paris-Méditerranée Association loi 1901 - 3, Rue de Suez,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 484374160


Amis de Paris-Méditerranée - 3, rue de Suez,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Editions de livres. Livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.