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Marques déposées par Amis de la chapelle de Travexin à Cornimont 88310
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En Chapelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

En Chapelle
Amis de la chapelle de Travexin à Cornimont 88310, association
M. COLLET Bernard

Numéro de dépôt :
4031960
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
En Chapelle de Amis de la chapelle de Travexin à Cornimont 88310

Présentation de la marque En Chapelle

Déposée le 12 septembre 2013 par Amis de la chapelle de Travexin à Cornimont 88310 et monsieur COLLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « En Chapelle »

Les déposants sont Amis de la chapelle de Travexin à Cornimont 88310, association domicilié(e) Route de Ventron - 88310 - CORNIMONT - France et monsieur COLLET Bernard domicilié(e) Hameau de la Sapinière, 17 allée des Fourasses - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amis de la chapelle de Travexin à Cornimont 88310, M. COLLET Bernard domicilié(e) Route de Ventron - 88310 - CORNIMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43


Amis de la chapelle de Travexin à Cornimont 88310, association - Route de Ventron - 88310 - CORNIMONT - France

M. COLLET Bernard - Hameau de la Sapinière, 17 allée des Fourasses - 54520 - LAXOU - France


Amis de la chapelle de Travexin à Cornimont 88310, M. COLLET Bernard - Route de Ventron - 88310 - CORNIMONT - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°641989 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.