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Marques déposées par l'association loi 1901 Amis de Bayard
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Reconstitution du visage de Bayard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Reconstitution du visage de Bayard
Amis de Bayard, Association loi 1901
M. Jean-Pierre PAUZE

Numéro de dépôt :
4333100
Date de dépôt :
28/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2027
Reconstitution du visage de Bayard de Amis de Bayard

Présentation de la marque Reconstitution du visage de Bayard

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2017 par l'association loi 1901 Amis de Bayard et monsieur Jean-Pierre PAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Reconstitution du visage de Bayard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Les déposants sont l'association loi 1901 Amis de Bayard domicilié(e) Office de tourisme, 21 rue Laurent Gayet - 38530 - PONTCHARRA - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Jean-Pierre PAUZE domicilié(e) 162 Imp Prte Torchon - 38530 - PONTCHARRA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre PAUZE domicilié(e) 162 IMPASSE Pre Torchon - 38530 - PONTCHARRA - France.

La marque Reconstitution du visage de Bayard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reconstitution du visage de Bayard arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.


Amis de Bayard, Association loi 1901 - Office de tourisme, 21 rue Laurent Gayet - 38530 - PONTCHARRA - France - SIREN 4

M. Jean-Pierre PAUZE - 162 Imp Prte Torchon - 38530 - PONTCHARRA - France


M. Jean-Pierre PAUZE - 162 IMPASSE Pre Torchon - 38530 - PONTCHARRA - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .