Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMART GREEN POWER
M. AMIR KATRANJI
M. jamal RIKAB

Numéro de dépôt :
4276535
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMART GREEN POWER de AMIR KATRANJI

Présentation de la marque SMART GREEN POWER

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par monsieur AMIR KATRANJI et monsieur jamal RIKAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART GREEN POWER »

Les déposants sont monsieur AMIR KATRANJI domicilié(e) chez Mr El Obeidi, 36 avenue du parc des sports - 94260 - fresnes - France et monsieur jamal RIKAB domicilié(e) chez Me EL OBEIDI, 36 AVENUE du parc des sports - 94260 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jamal RIKAB domicilié(e) chez Me EL OBEIDI, 36 AVENUE du parc des sports - 94260 - FRESNES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. AMIR KATRANJI - chez Mr El Obeidi, 36 avenue du parc des sports - 94260 - fresnes - France

M. jamal RIKAB - chez Me EL OBEIDI, 36 AVENUE du parc des sports - 94260 - FRESNES - France


M. jamal RIKAB - chez Me EL OBEIDI, 36 AVENUE du parc des sports - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695114 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.