Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMIOTTE-SUCHET
/
JEAN LOUIS AMIOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN LOUIS AMIOTTE
S.A. AMIOTTE-SUCHET

Numéro de dépôt :
93457943
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque JEAN LOUIS AMIOTTE

Déposée le 2 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AMIOTTE-SUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN LOUIS AMIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMIOTTE-SUCHET domicilié(e) Siège Social: 9, rue de la Gare, 25690 AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. AMIOTTE-SUCHET - France.

La marque JEAN LOUIS AMIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN LOUIS AMIOTTE est expirée depuis le 2 mars 2003.


S.A. AMIOTTE-SUCHET - Siège Social: 9, rue de la Gare, 25690 AVOUDREY - France - SIREN 712820232


S.A. AMIOTTE-SUCHET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 24 octobre 1995 - GAGE CONSTITUE n°191168 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 24 octobre 1995 - GAGE CONSTITUE n°191170 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 24 octobre 1995 - GAGE CONSTITUE n°191169 - Publication au BOPI 1995-10-24

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Charcuteries et salaisons à base de viandes, Viandes, poissons, volailles et gibiers, Extraits de viandes, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, OEufs, lait et produits laitiers, Huiles et graisses comestibles