Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2001 COMMUNICATION
- AMIOT Roland
- GAGNEUR Véronique

Numéro de dépôt :
97669162
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque 2001 COMMUNICATION

Déposée le 11 mars 1997 par AMIOT Roland et GAGNEUR Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 2001 COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Les déposants sont - AMIOT Roland, domicilié(e) 809 Avenue Maréchal JUIN, 06250 MOUGINS - France et - GAGNEUR Véronique, domicilié(e) 809 Avenue Maréchal JUIN, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIOT Roland - France.

La marque 2001 COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2001 COMMUNICATION est expirée depuis le 11 mars 2007.

AMIOT Roland a également déposé les autres marques suivantes : CELLUDERMOLOGIE , CV DIFFUSION


- AMIOT Roland - 809 Avenue Maréchal JUIN, 06250 MOUGINS - France

- GAGNEUR Véronique - 809 Avenue Maréchal JUIN, 06250 MOUGINS - France


AMIOT Roland - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; de communications comme la téléphonie mobile ou portable; pour la bureautique et l'informatique; de supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machine à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Conseils et assistance dans le domaine de la communication d'entreprise, des relations humaines, de l'organisation; information ou renseignements d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de formation, organisation et conduite de colloques, conférence, congrès

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.