LE CAPLAIN

Monsieur AMIOT Pascal Travailleur indépendant
Entreprise en nom propre soumis à l'impôt sur le revenu

Présentation de la marque LE CAPLAIN

Déposée le 30 juillet 2003 par monsieur AMIOT Pascal Travailleur indépendant et Entreprise en nom propre soumis à l'impôt sur le revenu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAPLAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Les déposants sont monsieur AMIOT Pascal Travailleur indépendant - France et Entreprise en nom propre soumis à l'impôt sur le revenu domicilié(e) 5, rue Albert Camus,53950 LOUVERNÉ - 53950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GL PARTENAIRE domicilié(e) Z.I. Sud, Rue des Martinières,53960 BONCHAMP-LES-LAVAL - 53960 - France.

La marque LE CAPLAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPLAIN est expirée depuis le 30 juillet 2013.