Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGIL
Monsieur AMIOT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
94500372
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque AGIL

Déposée le 6 janvier 1994 par monsieur AMIOT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est monsieur AMIOT Jean-Marc domicilié(e) 19 rue Traversière, 91190 SAINT AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. AMIOT Jean-Marc - France.

La marque AGIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIL est expirée depuis le 6 janvier 2004.

AMIOT Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SCOR SYS , SCORSYS


Monsieur AMIOT Jean-Marc - 19 rue Traversière, 91190 SAINT AUBIN - France


Mr. AMIOT Jean-Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Constructions et réparations, services d'installation Installation et réparation de: chauffages, circuits et appareils électriques, canalisations d'eau, sanitaires et cuisines, plomberie, menuiserie d'habitation