Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE
AMIOT CONSTANCE

Numéro de dépôt :
3361913
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
CONSTANCE de AMIOT CONSTANCE

Présentation de la marque CONSTANCE

Déposée le 30 mai 2005 par AMIOT CONSTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est AMIOT CONSTANCE domicilié(e) 59 Rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIOT CONSTANCE domicilié(e) 59 Rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE est expirée depuis le 30 mai 2015.


AMIOT CONSTANCE - 59 Rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France


AMIOT CONSTANCE - 59 Rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Appareils de jeu reliés à un téléviseur et à un ordinateur ; lunettes, lunettes de soleil. – enregistrements audio et/ou vidéo ; disques phonographiques ; disques compacts ; bandes ; cassettes et cartouches audio ; bandes cassettes et cartouches vidéo ; bandes, disques et fils magnétiques utilisés comme supports d'enregistrement audio ou vidéo ; disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; films ; films fixes. – services de divertissements fournis par un artiste exécutant ; spectacles musicaux ; service d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement) ; concerts, représentation musicale et vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; divertissements réalisés par des productions théâtrales et des cabarets ; réalisation (filmage) d'enregistrements audio et/ou vidéo ; présentation, production et réalisation de spectacles, de représentations musicales, de concerts et de programmes vidéo, radiophoniques et télévisuels ; service d'enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisuel ; édition de musique ; radiodiffusion et télédiffusion ; services de production et de diffusion de phonogrammes, de films et de vidéos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.