Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA BABY SHOWER PARTY
AMINESSANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3833144
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
MA BABY SHOWER PARTY de AMINESSANCE

Présentation de la marque MA BABY SHOWER PARTY

Déposée le 20 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMINESSANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA BABY SHOWER PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMINESSANCE domicilié(e) BATIMENT LES SAULES 2, 50 QUAI DU GENIE - 95220 - HERBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 708 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMINESSANCE domicilié(e) BATIMENT LES SAULES 2, 50 QUAI DU GENIE - 95220 - HERBLAY - France.

La marque MA BABY SHOWER PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA BABY SHOWER PARTY est expirée depuis le 20 mai 2021.


AMINESSANCE, SARL - BATIMENT LES SAULES 2, 50 QUAI DU GENIE - 95220 - HERBLAY - France - SIREN 522708841


AMINESSANCE - BATIMENT LES SAULES 2, 50 QUAI DU GENIE - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570581 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

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