Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LEPORTAILDUCHARME
Monsieur AMINE OKBI
Monsieur GEORGES GIALLO

Numéro de dépôt :
3029774
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LEPORTAILDUCHARME

Déposée le 18 mai 2000 par monsieur AMINE OKBI et monsieur GEORGES GIALLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEPORTAILDUCHARME »

Les déposants sont monsieur AMINE OKBI domicilié(e) 13, rue de Verdun, 69510 SOUCIEU EN JARREST - France et monsieur GEORGES GIALLO domicilié(e) 86 T, rue du Commandant Charcot, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AMINE OKBI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur AMINE OKBI - 13, rue de Verdun, 69510 SOUCIEU EN JARREST - France

Monsieur GEORGES GIALLO - 86 T, rue du Commandant Charcot, 69005 LYON - France


Monsieur AMINE OKBI - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322487 - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2001-04-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitements de données. Conseil de gestion informatique. Services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Fournitures d'accès aux réseaux informatiques mondiaux. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Enseignement en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs. Maintenance de logiciels. Conseils en matière d'ordinateurs. Maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultation, en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Hébergement de site. Fournitures d'accès aux réseaux informatiques mondiaux. Conception de site. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Imprimerie. Agences matrimoniales. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; services qui ne peuvent être classés dans une autre classe.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.