Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR EIFFEL
Amine GUARRAOUI

Numéro de dépôt :
4093503
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2024
TOUR EIFFEL de Amine GUARRAOUI

Présentation de la marque TOUR EIFFEL

Déposée le 26 mai 2014 par Amine GUARRAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est Amine GUARRAOUI domicilié(e) 12 place du Pantheon - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amine GUARRAOUI domicilié(e) 12 place du Pantheon - 75005 - PARIS - France.

La marque TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR EIFFEL est expirée depuis le 26 mai 2024.


Amine GUARRAOUI - 12 place du Pantheon - 75005 - PARIS - France


Amine GUARRAOUI - 12 place du Pantheon - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; autos – motos – tout véhicule.