Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les cahiers de l'Islam
M. Amine Djebbar
M. Lemmel Pascal
M. Youssouf T Sangaré

Numéro de dépôt :
4001552
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les cahiers de l\'Islam de Amine Djebbar

Présentation de la marque Les cahiers de l'Islam

Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par monsieur Amine Djebbar, monsieur Lemmel Pascal, monsieur Youssouf T Sangaré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les cahiers de l'Islam »

Les déposants sont monsieur Amine Djebbar domicilié(e) Place Manet - 95120 - Ermont - France, monsieur Lemmel Pascal domicilié(e) 14 Rue du chateau - 92500 - Rueil Malmaison - France, monsieur Youssouf T Sangaré domicilié(e) Allée des pierrats - 95870 - Bezons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les cahiers de l'Islam, M. Pascal Lemmel domicilié(e) 14 rue du chateau - 92500 - Rueil Malmaison - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Amine Djebbar - Place Manet - 95120 - Ermont - France

M. Lemmel Pascal - 14 Rue du chateau - 92500 - Rueil Malmaison - France

M. Youssouf T Sangaré - Allée des pierrats - 95870 - Bezons - France


Les cahiers de l'Islam, M. Pascal Lemmel - 14 rue du chateau - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699691 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents.