Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur Amine Bouzaza
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Amine Bouzaza domicilié(e) 10 Place georges bizet - 77340 - Pontault-Combault - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amine Bouzaza domicilié(e) 10 Place georges bizet - 77340 - Pontault-Combault - France.
La marque SMOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036808.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOOL est expirée depuis le 2 octobre 2023.
M. Amine Bouzaza - 10 Place georges bizet - 77340 - Pontault-Combault - France
M. Amine Bouzaza - 10 Place georges bizet - 77340 - Pontault-Combault - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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