Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOYA B PARIS
Numéro de dépôt :
3270223
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NOYA B PARIS
Déposée le 28 janvier 2004 par AMIN Saquib Mohammad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOYA B PARIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399844 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10