Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOYA B PARIS
AMIN Saquib Mohammad

Numéro de dépôt :
3270223
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOYA B PARIS de AMIN Saquib Mohammad

Présentation de la marque NOYA B PARIS

Déposée le 28 janvier 2004 par AMIN Saquib Mohammad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOYA B PARIS »

Le déposant est AMIN Saquib Mohammad domicilié(e) 22 rue Jean Moulin,95210 ST GRATIEU - 95210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIN Saquib Mohammad domicilié(e) 22 rue Jean Moulin,95210 ST GRATIEU - 95210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AMIN Saquib Mohammad - 22 rue Jean Moulin,95210 ST GRATIEU - 95210 - France


AMIN Saquib Mohammad - 22 rue Jean Moulin,95210 ST GRATIEU - 95210 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399844 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en immitation du cuir, ceintures (vêtements) fourrures (vêtements) gants (habillement) foulards cravate bonneterie chaussettes chaussons chaussures de plage de ski ou de sport couches en matières textiles sous vêtements. Tissus couvertures de lit et de table tissus à usage textile tissus élastiques velours linge de lit linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.