Marque enregistrée - Marque en vigueur

C*la-MODE
Monsieur Amin Belghaouti

Numéro de dépôt :
4493982
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028

Présentation de la marque C*la-MODE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par monsieur Amin Belghaouti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C*la-MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Amin Belghaouti domicilié(e) 22 Avenue des papillons - 77270 - Villeparisis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amin Belghaouti domicilié(e) 22 Avenue des papillons - 77270 - Villeparisis - France.

La marque C*la-MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C*la-MODE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


Monsieur Amin Belghaouti - 22 Avenue des papillons - 77270 - Villeparisis - France


Monsieur Amin Belghaouti - 22 Avenue des papillons - 77270 - Villeparisis - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.