Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATA NEGRA
M. Amilibia Aitor

Numéro de dépôt :
3676751
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/09/2029
PATA NEGRA de Amilibia Aitor

Présentation de la marque PATA NEGRA

Déposée le 16 septembre 2009 par monsieur Amilibia Aitor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PATA NEGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est monsieur Amilibia Aitor domicilié(e) Gure Zumardia 27-3 A - 2110 - PASAIA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Amilibia Aitor domicilié(e) Gure Zumardia 27-3A - 2110 - PASAIA - Espagne.

La marque PATA NEGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATA NEGRA arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.


M. Amilibia Aitor - Gure Zumardia 27-3 A - 2110 - PASAIA - Espagne


M. Amilibia Aitor - Gure Zumardia 27-3A - 2110 - PASAIA - Espagne


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2019 n°2730603 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.