Déposée le 5 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMIFLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « HORTIPROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMIFLOR domicilié(e) ZI Les Cauquillous, rue Albert Einstein - 81500 - LAVAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 046 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque HORTIPROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIFLOR, SAS - ZI Les Cauquillous, rue Albert Einstein - 81500 - LAVAUR - France - SIREN 390046530
RAVINA, Mle ESCHARD Marie - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613699 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557590 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13
Engrais, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais pour les terres, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour l'agriculture, produits fertilisants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits anticryptogamiques, germicides, produits pour la destruction des herbes. Semences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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