Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS DE TERREFORT
MR AMIET Bruno

Numéro de dépôt :
1528094
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/1998
LES PRODUITS DE TERREFORT de AMIET Bruno

Présentation de la marque LES PRODUITS DE TERREFORT

Déposée le 10 mars 1988 par monsieur AMIET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRODUITS DE TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AMIET Bruno domicilié(e) Maison Martin Travet, 33113 ST SYMPHORIENMR BINET Régis,Chateau de Terrefort, 33410 STE CROIX DU MONT - France.

La marque LES PRODUITS DE TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS DE TERREFORT est expirée depuis le 10 mars 1998.

AMIET Bruno a également déposé les autres marques suivantes : M'x , MAN'X


MR AMIET Bruno - Maison Martin Travet, 33113 ST SYMPHORIENMR BINET Régis,Chateau de Terrefort, 33410 STE CROIX DU MONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Ail, échalote, oignon en pulpe (broyés) conditionnés sous tubes aluminium, chocolat en poudre, gateaux, sauces, conserves, produits laitiers, miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.